Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100) Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100)

2022

Fichiers à télécharger

Fichier attachéTaille
PDF Délibération n°1 du 04/07/2022 - Fixation du loyer de l'appartement au-dessus de la mairie et autorisation de signer le bail498.09 Ko
PDF Délibération n°2 du 04/07/2022 - convention de mise à disposition du broyeur 2022-2025625.21 Ko
PDF Délibération n°3 du 04/07/2022 - Subvention à l'ACAPIGA pour 2022600.27 Ko
PDF Délibération n°4 du 04/07/2022 - Association Atelier des Arts904.63 Ko
PDF Délibération n°1 du 29/08/2022 - Valorisation des Certificats d'économie d'énergie723.45 Ko
PDF Délibération n°2 du 29/08/2022 - Décision modificative n°1692.17 Ko
PDF Délibération n°3 du 29/08/2022 - Programme des coupes de bois 20231.33 Mo
PDF Délibération n°4 du 29/08/2022 - Circulation sur la route forestière783.17 Ko
PDF Délibération n°1 du 26/09/2022 - Convention de participation financière pour le fonctionnement du relai petite enfance 684.2 Ko
PDF Délibération n°2 du 26/09/2022 - Recrutement d'un vacataire881.41 Ko
PDF Délibération n°3 du 26/09/2022 - Modification du RIFSEEP3.82 Mo
PDF Délibération n°4 du 26/09/2022 - Attribution du marché d'aménagement du Nid626.76 Ko
PDF Délibération n°5 du 26/09/2022 - Participation financière aux inscrits aux cours de musique de l'Atelier des Arts983.85 Ko
PDF Délibération n°1 du 07/11/2022 - réitération par acte notarié957.12 Ko
PDF Délibération n°2 du 07/11/2022 - mise en place de la nomenclature M571.04 Mo
PDF Délibération n°3 du 07/11/2022 - convention de prestations de service pour la viabilité hivernale556.38 Ko
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus J'ai compris