Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100) Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100)

2023

Fichiers à télécharger

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PDF Délibération n°1 du 09/01/2023 - Avis sur le projet de modification n°1 du PLUI Grand Lac1.2 Mo
PDF Délibération n°2 du 09/01/2023 - convention d'adhésion au service intérim du CDG731.06 Mo
PDF Délibération n°3 du 09/01/2023 - Demande d'intégration dans le domaine public de voies privée1.14 Mo
PDF Délibération n°4 du 09/01/2023 - Demande de subvention au titre de la DETR pour la rénovation de l'éclairage du stade de foot639.2 Ko
PDF Délibération n°5 du 09/01/2023 - Demande de subvention au titre de la DETR pour la création d'un arrosage intégré stade de foot619.92 Ko
PDF Délibération n°6 du 09/01/2023 - Création d'un emploi non permanent d'ATSEM574.96 Ko
PDF Délibération n°1 du 27/02/2023 - Approbation du compte de gestion 2022471.37 Ko
PDF Délibération n°3 du 27/02/2023 - Affectation du résultat de fonctionnement 2022975.6 Ko
PDF Délibération n°2 du 27/02/2023 - Approbation du compte administratif 2022590.34 Ko
PDF Délibération n°4 du 27/02/2023 - Ouverture de crédits d'investissement 2023811.23 Ko
PDF Délibération n° 5 du 27/02/2023 - Demande de dérogation pour l'organisation du temps scolaire567.15 Ko
PDF Délibération n°6 du 27/02/2023 - Demande de subvention Sylv'ACCTES603.93 Ko
PDF Délibération n°1 du 8/03/2023 - Vote des taux de fiscalité directe locale481.12 Ko
PDF Délibération n°2 du 8/03/2023 - Approbation du budget primitif 2023873.88 Ko
PDF Délibération n°3 du 8/03/2023 - Versements subventions aux associations802.1 Ko
PDF Délibération n°1 du 22/05/2023 - emplacement des conteneurs semi enterréss630.96 Ko
PDF Délibération n°2 du 22/05/2023 - règlement de collecte des déchets982.76 Ko
PDF Délibération n°3 du 22/05/2023 - modification des statuts de Grand Lac943.73 Ko
PDF Délibération n°4 du 22/05/2023 - convention relative au rappel à l'ordre1.11 Mo
PDF Délibération n°5 du 22/05/2023 - Réduction exceptionnelle sur les tarifs de la salle polyvalente494.24 Ko
PDF Délibération n°6 du 22/05/2023 - Décision modificative n°1561.15 Ko
PDF Délibération n°7 du 22/05/2023 - rénovation du court de tennis n°2527.15 Ko
PDF Délibération n°8 du 22/05/2023 - Admission en non valeur457.34 Ko
PDF Délibération n°1 du 3/07/2023 - demande de subvention pour l'inventaire, la restauration et la numérisation des archives802.85 Ko
PDF Délibération n°2 du 3/07/2023 - Demande de subvention auprès du FDEC pour les travaux de réhabilitation du local ancienne poste855.35 Ko
PDF Délibération n°3 du 3/07/2023 - Achat de modules Algecos512.43 Ko
PDF Délibération n°4 du 3/07/2023 - Rénovation du court de tennis n°2590.93 Ko
PDF Délibération n°5 du 3/07/2023 - Audits énergétiques des bâtiments communaux2.99 Mo
PDF Délibération n°6 du 3/07/2023 - Semaine musicale des villages582.99 Ko
PDF Délibération n°7 du 3/07/2023 - création d'un comité des fêtes - attribution d'une subvention528.37 Ko
PDF Délibération n°8 du 3/07/2023 - décision modificative n°21013.7 Ko
PDF Délibération n°9 du 3/07/2023 - Référent déontologue élus1.41 Mo
PDF Délibération n°10 du 3/07/2023 - convention adhésion mission de médiation préalable obligatoire4.61 Mo
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